FORBELT
Présentation de la marque FORBELT
Déposée le 28 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBELT est expirée depuis le 28 juin 1992.
DELA-PRECISION ETABLISSEMENTS DESAUGELAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46